Permis de construire à Rosny Sous Bois (93110) - 3 094 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°09306413B0035 délivré le 2013/11/07 à ROSNY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 3 094 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 3 094 m² sur Lieu-dit ZAC MARE HUGUET. Déposé en hiver 2014, autorisé le 7 novembre 2013 par la commune de ROSNY SOUS BOIS. Implanté Lieu-dit ZAC MARE HUGUET, à Rosny Sous Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de ZAC MARE HUGUET.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 0 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 3 094 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 094 m².
ROSNY SOUS BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit ZAC MARE HUGUET, Rosny Sous Bois (93110).
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES (SIREN 343183331, SIRET 34318333100044, APE 41.10C, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité GUYANCOURT (78280)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 094 m² · Variation nette totale : 3 094 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 094 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 094 m² | 3 094 m² |
| Total | 0 m² | 3 094 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 094 m² | 3 094 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 45 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 45 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 45 |
| Surface créée | 3 094 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 094 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 9 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 15 février 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 6 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306413B0035
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 novembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny Sous Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 3 094 m²; la surface après travaux atteint 3 094 m². Le terrain couvre 0 m².
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