Permis de construire à Rosny Sous Bois - 2 574 m² destination Habitation autorisé en 2013
Le permis n°09306413B0033 délivré le 2013/08/21 à ROSNY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 2 574 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MONTELEONE CONSTRUCTION VENTE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 574 m² sur 35 - Rue HUSSENET. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 21 août 2013 par la commune de ROSNY SOUS BOIS. Implanté 35 - Rue HUSSENET, à Rosny Sous Bois, dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France, dans le secteur de 46 avenue du General DE GAULLE.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MONTELEONE CONSTRUCTION VENTE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 1 077 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 574 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 574 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
ROSNY SOUS BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 35 - Rue HUSSENET, Rosny Sous Bois.
Références cadastrales : AG, 18, AG, 19, AG, 21.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MONTELEONE CONSTRUCTION VENTE (SIREN 429131600, SIRET 42913160000026, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LIVRY-GARGAN (93190)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 435 m² · Surface après travaux (totale) : 2 574 m² · Variation nette totale : 2 139 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 435 m² | 2 574 m² | 0 m² | 435 m² | 0 m² | 2 139 m² | 2 574 m² |
| Total | 435 m² | 2 574 m² | 0 m² | 435 m² | 0 m² | 2 139 m² | 2 574 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 45 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 45 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 3 |
| 2 pièces | 23 |
| 3 pièces | 18 |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 45 |
| Surface créée | 2 574 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 435 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 574 m² |
| Superficie du terrain | 1 077 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 15 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 21 mois 28 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09306413B0033
- Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 août 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny Sous Bois. Les travaux prévoient la création de 2 574 m² et des démolitions de 435 m²; la surface après travaux atteint 2 574 m². Le terrain couvre 1 077 m².
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