Permis de construire à Rosny-Sous-Bois (93110) - 2 407 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09306413B0020 délivré le 2013/07/25 à ROSNY-SOUS-BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 2 407 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SARL LES DUNES DE FLANDRES, le programme résidentiel autorise la construction de 2 407 m² sur 28 rue Claude Pernes. Déposé en été 2013, autorisé le 25 juillet 2013 par la commune de ROSNY-SOUS-BOIS. Implanté 28 rue Claude Pernes, à Rosny-Sous-Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SARL LES DUNES DE FLANDRES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 46 logements sur une parcelle de 1 012 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 2 407 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 407 m².
ROSNY-SOUS-BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 28 rue Claude Pernes, Rosny-Sous-Bois (93110).
SARL LES DUNES DE FLANDRES (SIREN 408888659, SIRET 40888865900039, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité ABBEVILLE (80100)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 407 m² · Variation nette totale : 2 407 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 407 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 407 m²
2 407 m²
Total
0 m²
2 407 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 407 m²
2 407 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
46
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
46
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
46
Surface créée
2 407 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 407 m²
Superficie du terrain
1 012 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 407 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/25
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 septembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 29 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny-Sous-Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 2 407 m²; la surface après travaux atteint 2 407 m². Le terrain couvre 1 012 m².
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