Permis de construire à Rosny Sous Bois (93360) - 290 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°09306413B0019 délivré le 2013/08/29 à ROSNY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 290 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 290 m² sur 4 SENTI HAUT CHANGIS. Déposé à l'automne 2013, autorisé le 29 août 2013 par la commune de ROSNY SOUS BOIS. Implanté 4 SENTI HAUT CHANGIS, à Rosny Sous Bois (93360), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 519 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 290 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 290 m².
ROSNY SOUS BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 SENTI HAUT CHANGIS, Rosny Sous Bois (93360).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : FONTENAY SOUS BOIS (94120).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 290 m² · Variation nette totale : 290 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
290 m²
0 m²
0 m²
0 m²
290 m²
290 m²
Total
0 m²
290 m²
0 m²
0 m²
0 m²
290 m²
290 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
6
Surface créée
290 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
290 m²
Superficie du terrain
519 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite290 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juillet 2016.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny Sous Bois (93360). Les travaux prévoient la création de 290 m²; la surface après travaux atteint 290 m². Le terrain couvre 519 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rosny-sous-Bois (93360)
Autres permis de construire de logements dans la commune
