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Permis de construire à Rosny Sous Bois (93110) - 5 682 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°09306412B0049 délivré le 2013/02/25 à ROSNY SOUS BOIS autorise une construction neuve pour un programme de 5 682 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES, le programme résidentiel autorise la construction de 5 682 m² sur ZAC MARE HUGUET. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 février 2013 par la commune de ROSNY SOUS BOIS. Implanté ZAC MARE HUGUET, à Rosny Sous Bois (93110), dans le département d’Seine-Saint-Denis, en Île-de-France.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 111 logements sur une parcelle de 7 379 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 5 682 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 5 682 m².

ROSNY SOUS BOIS compte 45 655 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ZAC MARE HUGUET, Rosny Sous Bois (93110).

Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE D'ETUDES, D'AMENAGEMENT ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES ET FONCIERES (SIREN 343183331, SIRET 34318333100044, APE 41.10C, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité GUYANCOURT (78280)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 5 682 m² · Variation nette totale : 5 682 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 682 m²0 m²0 m²0 m²5 682 m²5 682 m²
Total0 m²5 682 m²0 m²0 m²0 m²5 682 m²5 682 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés111
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)111

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés111
Surface créée5 682 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 682 m²
Superficie du terrain7 379 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 682 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/02/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09306412B0049
  • Code commune INSEE : 93064 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosny Sous Bois (93110). Les travaux prévoient la création de 5 682 m²; la surface après travaux atteint 5 682 m². Le terrain couvre 7 379 m².

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