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Permis de construire à Rosieres-Pres-Troyes (10430) - 474 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0103252200019 délivré le 2023/01/31 à Rosieres-pres-Troyes autorise une construction neuve pour un programme de 604 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LES MAISONS D'EURO-FONCIERE - L.M.D., le programme résidentiel autorise la construction de 474 m² sur 37 RUE VICTOR HUGO. Déposé en hiver 2023, autorisé le 31 janvier 2023 par la commune de Rosieres-pres-Troyes. Implanté 37 RUE VICTOR HUGO, à Rosieres-Pres-Troyes (10430), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES MAISONS D'EURO-FONCIERE - L.M.D..

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 4 790 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 474 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 604 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Rosieres-pres-Troyes compte 4 749 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 37 RUE VICTOR HUGO, Rosieres-Pres-Troyes (10430).

Références cadastrales : AS, 21, AS, 22.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES MAISONS D'EURO-FONCIERE - L.M.D. (SIREN 489784272, SIRET 48978427200010, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité 10450 - BREVIANDES (10450)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 130 m² · Surface après travaux (totale) : 604 m² · Variation nette totale : 474 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	130 m²	474 m²	0 m²	0 m²	0 m²	474 m²	604 m²
Total	130 m²	474 m²	0 m²	0 m²	0 m²	474 m²	604 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	6
Individuel groupé	6
Répartition par taille
3 pièces	4
4 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	6
Surface créée	474 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	604 m²
Superficie du terrain	4 790 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite604 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2023/01/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2023. L’achèvement a été déclaré le 12 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0103252200019
Code commune INSEE : 10325 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosieres-Pres-Troyes (10430). Les travaux prévoient la création de 474 m²; la surface après travaux atteint 604 m². Le terrain couvre 4 790 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	10
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Aube
Code de la commune du lieu des travaux	10325
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0103252200019
Etat d'avancement du projet	terminé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-01-31
Date réelle d'ouverture de chantier	2023-08-01
Date réelle d'achèvement des travaux	2024-07-12
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2023-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2024-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	LES MAISONS D'EURO-FONCIERE - L.M.D.
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	489784272
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	48978427200010
Code postal du demandeur	10450
Localité du demandeur	10450 - BREVIANDES
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	37
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE VICTOR HUGO
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Rosieres-pres-Troyes
Code postal du terrain	10430
sec_cadastre1	AS
num_cadastre1	21
sec_cadastre2	AS
num_cadastre2	22
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4790
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	6
Nombre de logements individuels créés	6
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	6
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	4
Nombre de logements de 4 pièces créés	2
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	130
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	474
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	604