Permis de construire à Rosieres - 120 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsdiminution de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°04316522P0009 délivré le 2022/09/20 à ROSIERES autorise une diminution de surface pour un programme de 168 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 168 m² sur LE SAGNAT. Déposé en été 2022, autorisé le 20 septembre 2022 par la commune de ROSIERES. Implanté LE SAGNAT, à Rosieres, dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.
L’opération consiste en une réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 593 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 168 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 120 m² d’habitation et 48 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 168 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau. L’ampleur des démolitions est limitée.
ROSIERES compte 1 523 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BESSAMOREL (43200).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 240 m² · Surface après travaux (totale) : 168 m² · Variation nette totale : -72 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
240 m²
120 m²
0 m²
240 m²
0 m²
-120 m²
120 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
48 m²
0 m²
0 m²
0 m²
48 m²
48 m²
Total
240 m²
168 m²
0 m²
240 m²
0 m²
-72 m²
168 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
168 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
240 m²
Surface après travaux (totale)
168 m²
Superficie du terrain
3 593 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
diminution de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite168 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosieres. Les travaux prévoient la création de 168 m² et des démolitions de 240 m²; la surface après travaux atteint 168 m². Le terrain couvre 3 593 m².
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