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Autorisation d’urbanisme PC n°04316516Y0009 à Rosieres (43800) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04316516Y0009). Le projet est situé au PL Jeanne d Arc à Rosieres (43800). Le projet se situe dans le département Haute-Loire, en région Auvergne.

L’autorisation a été délivrée le 4 juin 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 juin 2016, autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 210 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 441 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 441 m².

Localisation du projet

Adresse : PL Jeanne d Arc, Rosieres (43800).

Références cadastrales : OH, 955, OH, 143.

Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI EPV (SIREN 452778756, SIRET 45277875600018, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Saint-Julien-du-Pinet (43200)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 441 m² · Variation nette totale : -57 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation498 m²0 m²286 m²57 m²441 m²-212 m²286 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²0 m²155 m²0 m²0 m²155 m²155 m²
Total498 m²0 m²441 m²57 m²441 m²-57 m²441 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée0 m²
Surface transformée441 m²
Surface supprimée57 m²
Surface après travaux (totale)441 m²
Superficie du terrain210 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite155 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/06/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04316516Y0009
  • Code commune INSEE : 43165 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Rosieres (43800). Les principaux éléments portent sur 4 logements, 0 m², 441 m² et parcelle de 210 m².