Permis de construire à La Rosiere (70310) - 176 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°07045313E0003 délivré le 2014/02/25 à La Rosiere autorise une transformation avec extension pour un programme de 249 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 176 m² sur Lieu-dit LE BOIS DU CHENE. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 février 2014 par la commune de La Rosiere. Implanté Lieu-dit LE BOIS DU CHENE, à La Rosiere (70310), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de LE BOIS DU CHENE.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 45 799 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 176 m², dont 53 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 229 m² d’habitation et 20 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 249 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
La Rosiere compte 80 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE BOIS DU CHENE, La Rosiere (70310).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : La Rosiere (70310).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 160 m² · Surface après travaux (totale) : 249 m² · Variation nette totale : 89 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
176 m²
53 m²
0 m²
0 m²
229 m²
229 m²
Autres locaux non résidentiels
160 m²
0 m²
0 m²
87 m²
53 m²
-140 m²
20 m²
Total
160 m²
176 m²
53 m²
87 m²
53 m²
89 m²
249 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
53 m²
Total détail
53 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
176 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
249 m²
Superficie du terrain
45 799 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
oui
Création de niveaux
oui
Faits clés
Surface construite249 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Rosiere (70310). Les travaux prévoient la création de 176 m², des transformations pour 106 m² et des démolitions de 87 m²; la surface après travaux atteint 249 m². Le terrain couvre 45 799 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à La Rosière (70310)
Autres permis de construire de logements dans la commune
2017 - 07045317E0004 - transformation sans extension ni diminution de surface - 355 m² Hébergement hôtelier
