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Permis de construire à Rosenwiller (67560) - 1 630 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°06741021R0008 délivré le 2022/05/13 à ROSENWILLER autorise une construction neuve pour un programme de 1 630 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV QUANTUM 006, le programme résidentiel autorise la construction de 1 630 m² sur ROUTE DE GRESSWILLER. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 13 mai 2022 par la commune de ROSENWILLER. Implanté ROUTE DE GRESSWILLER, à Rosenwiller (67560), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV QUANTUM 006.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 4 765 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 1 630 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 630 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

ROSENWILLER compte 647 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE GRESSWILLER, Rosenwiller (67560).

Références cadastrales : 06, 17, 06, 18, 06, 244.

Région : Alsace • Département : Bas-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV QUANTUM 006 (SIREN 915080824, SIRET 91508082400013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SCHILTIGHEIM (67300)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 630 m² · Variation nette totale : 1 630 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 630 m²0 m²0 m²0 m²1 630 m²1 630 m²
Total0 m²1 630 m²0 m²0 m²0 m²1 630 m²1 630 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)19
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces7
4 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 630 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 630 m²
Superficie du terrain4 765 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 630 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/05/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06741021R0008
  • Code commune INSEE : 67410 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosenwiller (67560). Les travaux prévoient la création de 1 630 m²; la surface après travaux atteint 1 630 m². Le terrain couvre 4 765 m².

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