Permis de construire à Rosenwiller (67560) - 63 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementstransformation avec diminution de surfaceArchitecte: oui
Le permis n°06741012C0009 délivré le 2013/03/21 à Rosenwiller autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 287 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 63 m² sur 15 RUE Principale. Déposé en hiver 2013, autorisé le 21 mars 2013 par la commune de Rosenwiller. Implanté 15 RUE Principale, à Rosenwiller (67560), dans le département d’Bas-Rhin, en Alsace.
L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 983 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 63 m², dont 6 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 172 m² d’habitation et 115 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 287 m². L’ampleur des démolitions est limitée.
Rosenwiller compte 647 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Rosenwiller (67560).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 295 m² · Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : -8 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
109 m²
63 m²
6 m²
0 m²
6 m²
63 m²
172 m²
Autres locaux non résidentiels
186 m²
0 m²
0 m²
71 m²
0 m²
-71 m²
115 m²
Total
295 m²
63 m²
6 m²
71 m²
6 m²
-8 m²
287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
63 m²
Surface transformée
6 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
287 m²
Superficie du terrain
983 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
occupation personnelle
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mars 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosenwiller (67560). Les travaux prévoient la création de 63 m², des transformations pour 12 m² et des démolitions de 71 m²; la surface après travaux atteint 287 m². Le terrain couvre 983 m².
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