Permis de construire à Rosel - 300 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2020
PC logementstransformation sans extension ni diminution de surfaceArchitecte: non
Le permis n°01454219P0056 délivré le 2020/01/27 à ROSEL autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 300 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (600 m²). Déposé à l'automne 2019, autorisé le 27 janvier 2020 par la commune de ROSEL. Implanté 16 Chemin du Ferrage, à Rosel, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de ROSEL.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 3 414 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (300 m² issues de transformation, 300 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 300 m².
ROSEL compte 590 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : CAEN (14000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 300 m² · Surface après travaux (totale) : 300 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
0 m²
300 m²
0 m²
0 m²
300 m²
300 m²
Autres locaux non résidentiels
300 m²
0 m²
0 m²
0 m²
300 m²
-300 m²
0 m²
Total
300 m²
0 m²
300 m²
0 m²
300 m²
0 m²
300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Détail des transformations des locaux non résidentiels
Destination
Transformée
Agricole
300 m²
Total détail
300 m²
Répartition et typologies des logements
Total créés
4
Répartition par typologie
Individuel groupé
4
Données techniques principales
Destination principale
Hébergement hôtelier
Logements créés
4
Surface créée
0 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
300 m²
Superficie du terrain
3 414 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)
Hébergement hôtelier
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite300 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 janvier 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosel. Les travaux prévoient des transformations pour 600 m²; la surface après travaux atteint 300 m². Le terrain couvre 3 414 m².
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