Permis de construire à Rosel - 144 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01454219P0030 délivré le 2019/06/24 à ROSEL autorise une construction neuve pour un programme de 144 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ELEVIA CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 144 m² sur Lotissement ""Le Clos du Pa. Déposé au printemps 2019, autorisé le 24 juin 2019 par la commune de ROSEL. Implanté Lotissement ""Le Clos du Pa, à Rosel, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de ROSEL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ELEVIA CONSTRUCTION.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 491 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 144 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 144 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ROSEL compte 590 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ELEVIA CONSTRUCTION (SIREN 531828333, SIRET 53182833300025, APE 43.99C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 144 m² · Variation nette totale : 144 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
144 m²
0 m²
0 m²
0 m²
144 m²
144 m²
Total
0 m²
144 m²
0 m²
0 m²
0 m²
144 m²
144 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
144 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
144 m²
Superficie du terrain
491 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite144 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/06/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2019.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosel. Les travaux prévoient la création de 144 m²; la surface après travaux atteint 144 m². Le terrain couvre 491 m².
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