Permis de construire à Rosel (14740) - 10 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementstransformation avec extension de surfaceArchitecte: non
Le permis n°01454213P0001 délivré le 2013/07/11 à Rosel autorise une transformation avec extension pour un programme de 182 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI ROSEL, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (344 m²). Déposé au printemps 2013, autorisé le 11 juillet 2013 par la commune de Rosel. Implanté 11 RUE du Boulay, à Rosel (14740), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI ROSEL.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 524 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 10 m², dont 172 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 182 m².
Rosel compte 590 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI ROSEL (SIREN 533374104, SIRET 53337410400016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Caen (14000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 172 m² · Surface après travaux (totale) : 182 m² · Variation nette totale : 10 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
172 m²
10 m²
172 m²
0 m²
172 m²
10 m²
182 m²
Total
172 m²
10 m²
172 m²
0 m²
172 m²
10 m²
182 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
10 m²
Surface transformée
172 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
182 m²
Superficie du terrain
524 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
transformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite182 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/07/11
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 août 2013. L’achèvement a été déclaré le 10 juin 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rosel (14740). Les travaux prévoient la création de 10 m² et des transformations pour 344 m²; la surface après travaux atteint 182 m². Le terrain couvre 524 m².
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