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Permis de construire à Roquettes (31120) - 2 595 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03146014Z0005 délivré le 2014/06/14 à Roquettes autorise une construction neuve pour un programme de 3 150 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 150 m² sur 12 RUE Clement Ader. Déposé en été 2014, autorisé le 14 juin 2014 par la commune de Roquettes. Implanté 12 RUE Clement Ader, à Roquettes (31120), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 38 logements sur une parcelle de 9 031 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 68 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 3 150 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 595 m² d’habitation et 555 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 150 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Roquettes compte 4 297 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12 RUE Clement Ader, Roquettes (31120).

Références cadastrales : A, 209.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE (SIREN 690802053, SIRET 69080205300023, APE 68.20A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Toulouse (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 150 m² · Variation nette totale : 3 150 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 595 m²0 m²0 m²0 m²2 595 m²2 595 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²555 m²0 m²0 m²0 m²555 m²555 m²
Total0 m²3 150 m²0 m²0 m²0 m²3 150 m²3 150 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés38
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Collectif (hors résidence)26
Répartition par taille
2 pièces12
3 pièces17
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés38
Surface créée3 150 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 150 m²
Superficie du terrain9 031 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 150 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/06/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03146014Z0005
  • Code commune INSEE : 31460 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 juin 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roquettes (31120). Les travaux prévoient la création de 3 150 m²; la surface après travaux atteint 3 150 m². Le terrain couvre 9 031 m².

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