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Permis de construire à La Roquette Sur Siagne (06550) - 3 109 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°00610820D0019 délivré le 2020/10/02 à LA ROQUETTE SUR SIAGNE autorise une construction neuve pour un programme de 3 515 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HORIZON VILLAGE, le programme résidentiel autorise la construction de 3 515 m² sur 29 Chemi des Cassiers. Déposé en été 2020, autorisé le 2 octobre 2020 par la commune de LA ROQUETTE SUR SIAGNE. Implanté 29 Chemi des Cassiers, à La Roquette Sur Siagne (06550), dans le département d’Alpes-Maritimes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HORIZON VILLAGE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 56 logements sur une parcelle de 4 031 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 98 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 3 515 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 3 109 m² d’habitation et 406 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 515 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

LA ROQUETTE SUR SIAGNE compte 5 436 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 29 Chemi des Cassiers, La Roquette Sur Siagne (06550).

Références cadastrales : AH, 377, AH, 376, AH, 375.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HORIZON VILLAGE (SIREN 919544783, SIRET 91954478300013, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité NICE (06000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 370 m² · Surface après travaux (totale) : 3 515 m² · Variation nette totale : 3 145 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	370 m²	3 109 m²	0 m²	370 m²	0 m²	2 739 m²	3 109 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	406 m²	0 m²	0 m²	0 m²	406 m²	406 m²
Total	370 m²	3 515 m²	0 m²	370 m²	0 m²	3 145 m²	3 515 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	56
Individuel groupé	1
Collectif (hors résidence)	55
Répartition par taille
1 pièce	15
2 pièces	28
3 pièces	13

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	56
Surface créée	3 515 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	370 m²
Surface après travaux (totale)	3 515 m²
Superficie du terrain	4 031 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 515 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2020/10/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 00610820D0019
Code commune INSEE : 06108 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Roquette Sur Siagne (06550). Les travaux prévoient la création de 3 515 m² et des démolitions de 370 m²; la surface après travaux atteint 3 515 m². Le terrain couvre 4 031 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	06
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Alpes-Maritimes
Code de la commune du lieu des travaux	06108
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	00610820D0019
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2020-10-02
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2020-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2020-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HORIZON VILLAGE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	919544783
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	91954478300013
Code postal du demandeur	06000
Localité du demandeur	NICE
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	29
Type de voie du terrain	Chemi
Libellé de la voie du terrain	des Cassiers
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	LA ROQUETTE SUR SIAGNE
Code postal du terrain	06550
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	377
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	376
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	375
Superficie du terrain	4031
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	56
Nombre de logements individuels créés	1
Nombre de logements collectifs créés	55
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	1
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	55
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	15
Nombre de logements de 2 pièces créés	28
Nombre de logements de 3 pièces créés	13
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	55
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	370
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3109
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	370
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	406
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3515
COMM_NORM	06108