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Permis de construire à Roques (31120) - 1 537 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03145815Z0005 délivré le 2015/07/29 à Roques autorise une construction neuve pour un programme de 1 537 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par LE CARRE DE L'HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 1 537 m² sur 75bis RTE DE VILLENEUVE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 29 juillet 2015 par la commune de Roques. Implanté 75bis RTE DE VILLENEUVE, à Roques (31120), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CARRE DE L'HABITAT.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 3 758 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 537 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 537 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Roques compte 5 115 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 75bis RTE DE VILLENEUVE, Roques (31120).

Références cadastrales : AS, 309p, AS, 308p.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CARRE DE L'HABITAT (SIREN 451899470, SIRET 45189947000053, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Toulouse (31000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 537 m² · Variation nette totale : 1 537 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 537 m²0 m²0 m²0 m²1 537 m²1 537 m²
Total0 m²1 537 m²0 m²0 m²0 m²1 537 m²1 537 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés17
Répartition par typologie
Individuel groupé17
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces2
4 pièces8
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés17
Surface créée1 537 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 537 m²
Superficie du terrain3 758 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 537 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/07/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 22 décembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 8 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03145815Z0005
  • Code commune INSEE : 31458 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roques (31120). Les travaux prévoient la création de 1 537 m²; la surface après travaux atteint 1 537 m². Le terrain couvre 3 758 m².

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