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Autorisation d’urbanisme PC n°00610515T0022 à Roquefort-les-Pins (06330) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00610515T0022). Le projet est situé au Lieu-dit ZAC DES HAUTS DE ROQUEFORT à Roquefort-les-Pins (06330). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 6 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 6 octobre 2015, autorise la création de 41 logements sur une parcelle de 10 880 m². La surface de plancher créée atteint 3 372 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 372 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit ZAC DES HAUTS DE ROQUEFORT, Roquefort-les-Pins (06330).

Références cadastrales : CZ, 8p, CZ, 5, CZ, 4.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI ROQUEFORT LES PINS LE SINODON (SIREN 809533722, SIRET 80953372200017, APE 41.10D, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Valbonne (06560)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 372 m² · Variation nette totale : 3 372 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 372 m²0 m²0 m²0 m²3 372 m²3 372 m²
Total0 m²3 372 m²0 m²0 m²0 m²3 372 m²3 372 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés41
Répartition par typologie
Individuel groupé27
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces8
4 pièces29

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés41
Surface créée3 372 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 372 m²
Superficie du terrain10 880 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 372 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/10/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00610515T0022
  • Code commune INSEE : 06105 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Roquefort-les-Pins (06330). Les principaux éléments portent sur 41 logements, 3 372 m², 0 m² et parcelle de 10 880 m².