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Permis de construire à Roquecourbe (81210) - 362 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08122715B0005 délivré le 2015/07/02 à Roquecourbe autorise une construction neuve pour un programme de 1 670 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MAISONS CLAIRES, le programme résidentiel autorise la construction de 362 m² sur 46-48 AV de Castres. Déposé en été 2015, autorisé le 2 juillet 2015 par la commune de Roquecourbe. Implanté 46-48 AV de Castres, à Roquecourbe (81210), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de Le Bourg.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS CLAIRES.

Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 4 877 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 362 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 670 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Roquecourbe compte 2 183 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 46-48 AV de Castres, Roquecourbe (81210).

Références cadastrales : AM, 4, AM, 5.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MAISONS CLAIRES (SIREN 715721163, SIRET 71572116300023, APE 68.31Z, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Castres (81100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 308 m² · Surface après travaux (totale) : 1 670 m² · Variation nette totale : 362 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	1 308 m²	362 m²	0 m²	0 m²	0 m²	362 m²	1 670 m²
Total	1 308 m²	362 m²	0 m²	0 m²	0 m²	362 m²	1 670 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	5
Individuel groupé	5
Répartition par taille
2 pièces	2
3 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	5
Surface créée	362 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	1 670 m²
Superficie du terrain	4 877 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite1 670 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2015/07/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08122715B0005
Code commune INSEE : 81227 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roquecourbe (81210). Les travaux prévoient la création de 362 m²; la surface après travaux atteint 1 670 m². Le terrain couvre 4 877 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Midi-Pyrénées
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	81
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Tarn
Code de la commune du lieu des travaux	81227
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08122715B0005
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-07-02
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-11
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.31Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5547
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	MAISONS CLAIRES
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	715721163
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	71572116300023
Code postal du demandeur	81100
Localité du demandeur	Castres
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	46-48
Type de voie du terrain	AV
Libellé de la voie du terrain	de Castres
Lieu-dit du terrain	Le Bourg
Localité du terrain	Roquecourbe
Code postal du terrain	81210
sec_cadastre1	AM
num_cadastre1	4
sec_cadastre2	AM
num_cadastre2	5
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4877
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	5
Nombre de logements individuels créés	5
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	5
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	2
Nombre de logements de 3 pièces créés	3
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	5
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	1308
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	362
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	1670