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Autorisation d’urbanisme PC n°00610416H0024 à ROQUEBRUNE CAP MARTIN (06190) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00610416H0024). Le projet est situé au 1 RUE VICTOR HUGO à ROQUEBRUNE CAP MARTIN (06190). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 7 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 avril 2017, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 426 m². La surface de plancher créée atteint 980 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 980 m².

Localisation du projet

Adresse : 1 RUE VICTOR HUGO, ROQUEBRUNE CAP MARTIN (06190).

Références cadastrales : AI, 578.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PITCH PROMOTION SNC (SIREN 422989715, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité SOPHIA ANTIPOLIS (06903)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 980 m² · Variation nette totale : 980 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²980 m²0 m²0 m²0 m²980 m²980 m²
Total0 m²980 m²0 m²0 m²0 m²980 m²980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Individuel groupé10
Collectif (hors résidence)5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée980 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)980 m²
Superficie du terrain426 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite980 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/04/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00610416H0024
  • Code commune INSEE : 06104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROQUEBRUNE CAP MARTIN (06190). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 980 m², 0 m² et parcelle de 426 m².