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Permis de construire à Roquebrune-Sur-Argens (83520) - 7 460 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08310716S0060 délivré le 2017/03/24 à ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS autorise une construction neuve pour un programme de 7 460 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BPM IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 7 460 m² sur 9158 BD DES ARBOUSIERS. Déposé en été 2016, autorisé le 24 mars 2017 par la commune de ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS. Implanté 9158 BD DES ARBOUSIERS, à Roquebrune-Sur-Argens (83520), dans le département d’Var, en Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BPM IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 138 logements sur une parcelle de 49 396 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 7 460 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 7 460 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS compte 14 448 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9158 BD DES ARBOUSIERS, Roquebrune-Sur-Argens (83520).

Références cadastrales : CL, 158.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BPM IMMOBILIER (SIREN 508716040, SIRET 50871604000037, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LES ARCS SUR ARGENS (83460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 7 460 m² · Variation nette totale : 7 460 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	7 460 m²	0 m²	0 m²	0 m²	7 460 m²	7 460 m²
Total	0 m²	7 460 m²	0 m²	0 m²	0 m²	7 460 m²	7 460 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	138
Collectif (hors résidence)	138
Répartition par taille
1 pièce	2
2 pièces	81
3 pièces	44
4 pièces	8
5 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	138
Surface créée	7 460 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	7 460 m²
Superficie du terrain	49 396 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite7 460 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2017/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08310716S0060
Code commune INSEE : 83107 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2016
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roquebrune-Sur-Argens (83520). Les travaux prévoient la création de 7 460 m²; la surface après travaux atteint 7 460 m². Le terrain couvre 49 396 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	93
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Var
Code de la commune du lieu des travaux	83107
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	08310716S0060
Etat d'avancement du projet	annulé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2017-03-24
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2016
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2016-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2017-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BPM IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	508716040
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	50871604000037
Code postal du demandeur	83460
Localité du demandeur	LES ARCS SUR ARGENS
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	9158
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	BD DES ARBOUSIERS
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Code postal du terrain	83520
sec_cadastre1	CL
num_cadastre1	158
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	49396
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	138
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	138
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	138
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	2
Nombre de logements de 2 pièces créés	81
Nombre de logements de 3 pièces créés	44
Nombre de logements de 4 pièces créés	8
Nombre de logements de 5 pièces créés	3
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	30
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	7460
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	7460