Permis de construire à La Roque-Baignard (14340) - 165 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°01454115P0001 délivré le 2015/05/21 à La Roque-Baignard autorise une construction neuve pour un programme de 165 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE D'OMBREVILLE, le programme résidentiel autorise la construction de 165 m² sur COUR THOREL. Déposé au printemps 2015, autorisé le 21 mai 2015 par la commune de La Roque-Baignard. Implanté COUR THOREL, à La Roque-Baignard (14340), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE D'OMBREVILLE.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 713 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 165 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 165 m².
La Roque-Baignard compte 110 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE D'OMBREVILLE (SIREN 439074147, SIRET 43907414700018, APE 68.20B, catégorie juridique 6534, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité La Roque-Baignard (14340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 165 m² · Variation nette totale : 165 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
165 m²
0 m²
0 m²
0 m²
165 m²
165 m²
Total
0 m²
165 m²
0 m²
0 m²
0 m²
165 m²
165 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
165 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
165 m²
Superficie du terrain
3 713 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
non rempli
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite165 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/21
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 novembre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 21 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Roque-Baignard (14340). Les travaux prévoient la création de 165 m²; la surface après travaux atteint 165 m². Le terrain couvre 3 713 m².
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