Permis de construire à Romans (01400) - 110 m² destination Habitation autorisé en 2025
Le permis n°00132825V0002 délivré le 2025/02/14 à ROMANS autorise une transformation avec extension pour un programme de 259 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (78 m²). Déposé en hiver 2025, autorisé le 14 février 2025 par la commune de ROMANS. Implanté 935 Route ce Charbonni res, à Romans (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 7 212 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 110 m², dont 39 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 259 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
ROMANS compte 617 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 935 Route ce Charbonni res, Romans (01400).
Références cadastrales : 0A, 594, 0A, 587, 0A, 589.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : LA CHAPELLE DU CHATELARD (01240).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 149 m² · Surface après travaux (totale) : 259 m² · Variation nette totale : 110 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 110 m² | 110 m² | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 149 m² | 259 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 39 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 39 m² | -39 m² | 0 m² |
| Total | 149 m² | 110 m² | 39 m² | 0 m² | 39 m² | 110 m² | 259 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Agricole | 39 m² |
| Total détail | 39 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 110 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 259 m² |
| Superficie du terrain | 7 212 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00132825V0002
- Code commune INSEE : 01328 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2025
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Romans (01400). Les travaux prévoient la création de 110 m² et des transformations pour 78 m²; la surface après travaux atteint 259 m². Le terrain couvre 7 212 m².
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