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Autorisation d’urbanisme PC n°00132814V0003 à Romans (01400) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00132814V0003). Le projet est situé au Lieu-dit Le Chapuis à Romans (01400). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 4 décembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 décembre 2014, autorise la création de 40 logements sur une parcelle de 29 895 m². La surface de plancher créée atteint 3 011 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 011 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Chapuis, Romans (01400).

Références cadastrales : A, 799p, A, 798, A, 105.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CHAPUIS (SIREN 331466102, SIRET 33146610200034, APE 87.30A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre), localité Romans (01400)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 011 m² · Variation nette totale : 3 011 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 143 m²0 m²0 m²0 m²2 143 m²2 143 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²868 m²0 m²0 m²0 m²868 m²868 m²
Total0 m²3 011 m²0 m²0 m²0 m²3 011 m²3 011 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés40
Répartition par typologie
En résidence40
Répartition par taille
2 pièces40

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés40
Surface créée3 011 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 011 m²
Superficie du terrain29 895 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite868 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2014/12/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00132814V0003
  • Code commune INSEE : 01328 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Romans (01400). Les principaux éléments portent sur 40 logements, 3 011 m², 0 m² et parcelle de 29 895 m².