Permis de construire à Romans (01400) - 454 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°00132814V0002 délivré le 2014/09/18 à Romans autorise une construction neuve pour un programme de 454 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, le programme résidentiel autorise la construction de 454 m² sur Lieu-dit Au Bourg. Déposé en été 2014, autorisé le 18 septembre 2014 par la commune de Romans. Implanté Lieu-dit Au Bourg, à Romans (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Au Bourg.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 2 276 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 454 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 454 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Romans compte 617 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 756200275, SIRET 75620027500037, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Peronnas (01960)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 454 m² · Variation nette totale : 454 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
454 m²
0 m²
0 m²
0 m²
454 m²
454 m²
Total
0 m²
454 m²
0 m²
0 m²
0 m²
454 m²
454 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
5
Répartition par typologie
Individuel groupé
5
Répartition par taille
3 pièces
3
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
5
Surface créée
454 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
454 m²
Superficie du terrain
2 276 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite454 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/09/18
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 octobre 2015.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Romans (01400). Les travaux prévoient la création de 454 m²; la surface après travaux atteint 454 m². Le terrain couvre 2 276 m².
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