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Permis de construire à Romagnieu (38480) - 332 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383431920017 délivré le 2020/02/21 à ROMAGNIEU autorise une construction neuve pour un programme de 332 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DNJM INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 332 m² sur Lieu-dit Petite Fay. Déposé à l'automne 2019, autorisé le 21 février 2020 par la commune de ROMAGNIEU. Implanté Lieu-dit Petite Fay, à Romagnieu (38480), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Petite Fay.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DNJM INVEST.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 504 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 332 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 332 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

ROMAGNIEU compte 1 684 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Petite Fay, Romagnieu (38480).

Références cadastrales : ZN, 255, ZN, 257, ZN, 258.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DNJM INVEST (SIREN 881883433, SIRET 88188343300016, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité EGUILLES (13510)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 332 m² · Variation nette totale : 332 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²332 m²0 m²0 m²0 m²332 m²332 m²
Total0 m²332 m²0 m²0 m²0 m²332 m²332 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée332 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)332 m²
Superficie du terrain1 504 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite332 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383431920017
  • Code commune INSEE : 38343 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Romagnieu (38480). Les travaux prévoient la création de 332 m²; la surface après travaux atteint 332 m². Le terrain couvre 1 504 m².

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