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Permis de construire à Romagnat (63540) - 45 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°06330716G0085 délivré le 2017/01/19 à ROMAGNAT autorise une construction neuve pour un programme de 90 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SAPAG, le programme résidentiel autorise la construction de 45 m² sur 11 Rue Marechal Foch. Déposé en hiver 2017, autorisé le 19 janvier 2017 par la commune de ROMAGNAT. Implanté 11 Rue Marechal Foch, à Romagnat (63540), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SAPAG.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 45 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence secondaire. La création de surface atteint 45 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 45 m² d’habitation et 45 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 90 m².

ROMAGNAT compte 7 869 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 Rue Marechal Foch, Romagnat (63540).

Références cadastrales : BE, 127.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAPAG (SIREN 810361394, SIRET 81036139400010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ROMAGNAT (63540)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 45 m² · Surface après travaux (totale) : 90 m² · Variation nette totale : 45 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²45 m²0 m²0 m²0 m²45 m²45 m²
Autres locaux non résidentiels45 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²45 m²
Total45 m²45 m²0 m²0 m²0 m²45 m²90 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée45 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)90 m²
Superficie du terrain45 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence secondaire
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite90 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/01/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06330716G0085
  • Code commune INSEE : 63307 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Romagnat (63540). Les travaux prévoient la création de 45 m²; la surface après travaux atteint 90 m². Le terrain couvre 45 m².

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