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Autorisation d’urbanisme PC n°01308313N0026 à ROGNONAS (13870) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01308313N0026). Le projet est situé au LOT LES JARDINS DE FAITIRA à ROGNONAS (13870). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 18 février 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 février 2014, autorise la création de 15 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 999 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 999 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LOT LES JARDINS DE FAITIRA, ROGNONAS (13870).

Références cadastrales : BL, 98, BL, 100, BL, 101.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAPRO,SOCIETE AMENAGEMENT PROVENCE (SIREN 453066375, SIRET 45306637500016, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AVIGNON (84000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 999 m² · Variation nette totale : 999 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²999 m²0 m²0 m²0 m²999 m²999 m²
Total0 m²999 m²0 m²0 m²0 m²999 m²999 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)15
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés15
Surface créée999 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)999 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite999 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/02/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 mai 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01308313N0026
  • Code commune INSEE : 13083 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 février 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROGNONAS (13870). Les principaux éléments portent sur 15 logements, 999 m², 0 m² et parcelle de 0 m².