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Autorisation d’urbanisme PC n°01308221M0057 à ROGNES (13840) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01308221M0057). Le projet est situé au VERSAILLE à ROGNES (13840). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 28 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 28 juin 2022, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 2 234 m². La surface de plancher créée atteint 846 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 846 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : VERSAILLE, ROGNES (13840).

Références cadastrales : AE, 98P, AE, 99P.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FAMILLE ET PROVENCE (SIREN 782678882, SIRET 78267888200021, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité AIX EN PROVENCE (13097)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 846 m² · Variation nette totale : 846 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²846 m²0 m²0 m²0 m²846 m²846 m²
Total0 m²846 m²0 m²0 m²0 m²846 m²846 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces4
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée846 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)846 m²
Superficie du terrain2 234 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite846 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/06/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01308221M0057
  • Code commune INSEE : 13082 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROGNES (13840). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 846 m², 0 m² et parcelle de 2 234 m².