← Retour à la liste des autorisations sur la commune Rognes

Autorisation d’urbanisme PC n°01308218M0020 à ROGNES (13840) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01308218M0020). Le projet est situé au 46 B RUE DE L EGLISE à ROGNES (13840). Le projet se situe dans le département Bouches-du-Rhône, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 4 avril 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 4 avril 2019, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 215 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 245 m².

Localisation du projet

Adresse : 46 B RUE DE L EGLISE, ROGNES (13840).

Références cadastrales : AC, 207.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RN TRANSACTION (SIREN 798053583, SIRET 79805358300026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LA BOUILLADISSE (13720)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 245 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation90 m²0 m²155 m²0 m²0 m²155 m²245 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²155 m²-155 m²-155 m²
Autres locaux non résidentiels155 m²0 m²0 m²0 m²0 m²0 m²155 m²
Total245 m²0 m²155 m²0 m²155 m²0 m²245 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)245 m²
Superficie du terrain215 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/04/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 janvier 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01308218M0020
  • Code commune INSEE : 13082 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROGNES (13840). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 0 m², 0 m² et parcelle de 215 m².