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Autorisation d’urbanisme PC n°01454014P0005 à Rocques (14100) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01454014P0005). Le projet est situé au CHEM DE CAUMONT à Rocques (14100). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 20 janvier 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 janvier 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 17 918 m². La surface de plancher créée atteint 20 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 110 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM DE CAUMONT, Rocques (14100).

Références cadastrales : B, 478.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

J C A (SIREN 491630539, SIRET 49163053900014, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Lisieux (14100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 110 m² · Variation nette totale : 10 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²20 m²90 m²0 m²0 m²110 m²110 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²90 m²-90 m²-90 m²
Autres locaux non résidentiels100 m²0 m²0 m²10 m²0 m²-10 m²90 m²
Total100 m²20 m²90 m²10 m²90 m²10 m²110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée20 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)110 m²
Superficie du terrain17 918 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01454014P0005
  • Code commune INSEE : 14540 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Rocques (14100). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 20 m², 0 m² et parcelle de 17 918 m².