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Autorisation d’urbanisme PC n°02152716B0015 à La Rochepot (21340) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02152716B0015). Le projet est situé au RUE SAINT GEORGES à La Rochepot (21340). Le projet se situe dans le département Côte-d'Or, en région Bourgogne.

L’autorisation a été délivrée le 20 janvier 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 20 janvier 2017, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 615 m². La surface de plancher créée atteint 18 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 195 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE SAINT GEORGES, La Rochepot (21340).

Références cadastrales : B, 305.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE LA ROCHEPOT (SIREN 212105274, SIRET 21210527400014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, catégorie de demandeur Communes, EPIC, syndicats de communes, localité La Rochepot (21340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 195 m² · Variation nette totale : 18 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation177 m²18 m²0 m²0 m²0 m²18 m²195 m²
Total177 m²18 m²0 m²0 m²0 m²18 m²195 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée18 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)195 m²
Superficie du terrain615 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite195 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurCommunes, EPIC, syndicats de communes
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 septembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02152716B0015
  • Code commune INSEE : 21527 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à La Rochepot (21340). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 18 m², 0 m² et parcelle de 615 m².