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Autorisation d’urbanisme PC n°02549420P0018 à ROCHEJEAN (25370) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02549420P0018). Le projet est situé au LA SABLIERE à ROCHEJEAN (25370). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 24 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 juin 2020, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 244 m². La surface de plancher créée atteint 354 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 354 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : LA SABLIERE, ROCHEJEAN (25370).

Références cadastrales : AC, 492.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE NOUVELLLE SAULNIER (SIREN 453934309, SIRET 45393430900015, APE 42.11Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LEVIER (25270)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 354 m² · Variation nette totale : 354 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²80 m²0 m²0 m²0 m²80 m²80 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²274 m²0 m²0 m²0 m²274 m²274 m²
Total0 m²354 m²0 m²0 m²0 m²354 m²354 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
3 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés2
Surface créée354 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)354 m²
Superficie du terrain2 244 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite274 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/06/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 juin 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02549420P0018
  • Code commune INSEE : 25494 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à ROCHEJEAN (25370). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 354 m², 0 m² et parcelle de 2 244 m².