← Retour à la liste des autorisations sur la commune Rochejean

Permis de construire à Rochejean (25370) - 20 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02549416P0005 délivré le 2016/06/01 à ROCHEJEAN autorise une transformation avec extension pour un programme de 395 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CELJA, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (750 m²). Déposé au printemps 2016, autorisé le 1 juin 2016 par la commune de ROCHEJEAN. Implanté 3 RUE ST JEAN, à Rochejean (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CELJA.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 708 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T6+. La création de surface atteint 20 m², dont 375 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 395 m².

ROCHEJEAN compte 729 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 RUE ST JEAN, Rochejean (25370).

Références cadastrales : AC, 112, AC, 426, AC, 428.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CELJA (SIREN 813340023, SIRET 81334002300015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité ROCHEJEAN (25370)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 375 m² · Surface après travaux (totale) : 395 m² · Variation nette totale : 20 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation375 m²20 m²375 m²0 m²375 m²20 m²395 m²
Total375 m²20 m²375 m²0 m²375 m²20 m²395 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)3
Répartition par taille
2 pièces1
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée20 m²
Surface transformée375 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)395 m²
Superficie du terrain708 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite395 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 août 2017. L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 27 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02549416P0005
  • Code commune INSEE : 25494 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rochejean (25370). Les travaux prévoient la création de 20 m² et des transformations pour 750 m²; la surface après travaux atteint 395 m². Le terrain couvre 708 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rochejean (25370)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Rochejean