Permis de construire à Rochejean (25370) - 871 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°02549416P0001 délivré le 2016/04/04 à ROCHEJEAN autorise une construction neuve pour un programme de 871 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 871 m² sur 31 RUE SAINT JEAN. Déposé en hiver 2016, autorisé le 4 avril 2016 par la commune de ROCHEJEAN. Implanté 31 RUE SAINT JEAN, à Rochejean (25370), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 428 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 871 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 871 m².
ROCHEJEAN compte 729 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 871 m² · Variation nette totale : 871 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
871 m²
0 m²
0 m²
0 m²
871 m²
871 m²
Total
0 m²
871 m²
0 m²
0 m²
0 m²
871 m²
871 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
11
Répartition par taille
3 pièces
2
4 pièces
9
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
11
Surface créée
871 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
871 m²
Superficie du terrain
1 428 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite871 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 avril 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rochejean (25370). Les travaux prévoient la création de 871 m²; la surface après travaux atteint 871 m². Le terrain couvre 1 428 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rochejean (25370)
Autres permis de construire de logements dans la commune
