Permis de construire à Rochefort-Sur-Nenon (39700) - 119 m² destination Habitation autorisé en 2015
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03946215D0006 délivré le 2015/09/04 à ROCHEFORT-SUR-NENON autorise une construction neuve pour un programme de 119 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 119 m² sur AU CLOS. Déposé à l'automne 2015, autorisé le 4 septembre 2015 par la commune de ROCHEFORT-SUR-NENON. Implanté AU CLOS, à Rochefort-Sur-Nenon (39700), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs reconnus comme tels.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 204 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 119 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 119 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
ROCHEFORT-SUR-NENON compte 684 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs reconnus comme tels. Localité du demandeur : ROCHEFORT SUR NENON (39700).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 119 m² · Variation nette totale : 119 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
119 m²
0 m²
0 m²
0 m²
119 m²
119 m²
Total
0 m²
119 m²
0 m²
0 m²
0 m²
119 m²
119 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rochefort-Sur-Nenon (39700). Les travaux prévoient la création de 119 m²; la surface après travaux atteint 119 m². Le terrain couvre 3 204 m².
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