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Permis de construire à Roche-Lez-Beaupre (25220) - 268 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02549515C0004 délivré le 2015/08/12 à Roche-lez-Beaupre autorise une construction neuve pour un programme de 268 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MOYSE PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 268 m² sur Rue de la Cascade. Déposé en été 2015, autorisé le 12 août 2015 par la commune de Roche-lez-Beaupre. Implanté Rue de la Cascade, à Roche-Lez-Beaupre (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MOYSE PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 814 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 268 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 268 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Roche-lez-Beaupre compte 2 210 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de la Cascade, Roche-Lez-Beaupre (25220).

Références cadastrales : AO, 196.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MOYSE PROMOTION (SIREN 502580780, SIRET 50258078000018, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 268 m² · Variation nette totale : 268 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²268 m²0 m²0 m²0 m²268 m²268 m²
Total0 m²268 m²0 m²0 m²0 m²268 m²268 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3
Répartition par taille
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée268 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)268 m²
Superficie du terrain814 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite268 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2015/08/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 décembre 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02549515C0004
  • Code commune INSEE : 25495 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 août 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roche-Lez-Beaupre (25220). Les travaux prévoient la création de 268 m²; la surface après travaux atteint 268 m². Le terrain couvre 814 m².

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