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Permis de construire à Roche-Lez-Beaupre (25220) - 627 m² destination Habitation autorisé en 2013

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02549513C0004 délivré le 2013/08/20 à Roche-lez-Beaupre autorise une construction neuve pour un programme de 627 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ADR IMMOBILIERE, le programme résidentiel autorise la construction de 627 m² sur 1b RUE des Jardins. Déposé au printemps 2013, autorisé le 20 août 2013 par la commune de Roche-lez-Beaupre. Implanté 1b RUE des Jardins, à Roche-Lez-Beaupre (25220), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ADR IMMOBILIERE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 1 250 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 627 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 627 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Roche-lez-Beaupre compte 2 210 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1b RUE des Jardins, Roche-Lez-Beaupre (25220).

Références cadastrales : AD, 502.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ADR IMMOBILIERE (SIREN 481101442, SIRET 48110144200012, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Roche-lez-Beaupre (25220)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 627 m² · Variation nette totale : 627 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²627 m²0 m²0 m²0 m²627 m²627 m²
Total0 m²627 m²0 m²0 m²0 m²627 m²627 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
3 pièces12

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée627 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)627 m²
Superficie du terrain1 250 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite627 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/08/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02549513C0004
  • Code commune INSEE : 25495 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roche-Lez-Beaupre (25220). Les travaux prévoient la création de 627 m²; la surface après travaux atteint 627 m². Le terrain couvre 1 250 m².

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