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Permis de construire à Roche-La-Moliere (42230) - 1 197 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0421892400015 délivré le 2024/08/09 à ROCHE-LA-MOLIERE autorise une construction neuve pour un programme de 1 197 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A, le programme résidentiel autorise la construction de 1 197 m² sur LE CLOS DU PETIT BOIS. Déposé au printemps 2024, autorisé le 9 août 2024 par la commune de ROCHE-LA-MOLIERE. Implanté LE CLOS DU PETIT BOIS, à Roche-La-Moliere (42230), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ENTREPRISE BESSENAY S.A.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 15 579 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 1 197 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 197 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

ROCHE-LA-MOLIERE compte 9 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LE CLOS DU PETIT BOIS, Roche-La-Moliere (42230).

Références cadastrales : AO, 31.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ENTREPRISE BESSENAY S.A (SIREN 334748860, SIRET 33474886000064, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 197 m² · Variation nette totale : 1 197 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 197 m²0 m²0 m²0 m²1 197 m²1 197 m²
Total0 m²1 197 m²0 m²0 m²0 m²1 197 m²1 197 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Répartition par taille
3 pièces9
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée1 197 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 197 m²
Superficie du terrain15 579 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 197 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/08/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0421892400015
  • Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 août 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roche-La-Moliere (42230). Les travaux prévoient la création de 1 197 m²; la surface après travaux atteint 1 197 m². Le terrain couvre 15 579 m².

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