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Permis de construire à Roche La Moliere (42230) - 34 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°04218917L0031 délivré le 2017/08/29 à ROCHE LA MOLIERE autorise une construction neuve pour un programme de 34 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 34 m² sur 11 RUE ARISTIDE BRIAND. Déposé en été 2017, autorisé le 29 août 2017 par la commune de ROCHE LA MOLIERE. Implanté 11 RUE ARISTIDE BRIAND, à Roche La Moliere (42230), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 493 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 34 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 34 m².

ROCHE LA MOLIERE compte 9 863 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 11 RUE ARISTIDE BRIAND, Roche La Moliere (42230).

Références cadastrales : AK, 480.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : SAINT ETIENNE (42000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 34 m² · Variation nette totale : 34 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²34 m²0 m²0 m²0 m²34 m²34 m²
Total0 m²34 m²0 m²0 m²0 m²34 m²34 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée34 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)34 m²
Superficie du terrain493 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite34 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2017/08/29

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218917L0031
  • Code commune INSEE : 42189 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roche La Moliere (42230). Les travaux prévoient la création de 34 m²; la surface après travaux atteint 34 m². Le terrain couvre 493 m².

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