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Autorisation d’urbanisme PC n°0383391920001 à Roche (38090) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0383391920001). Le projet est situé au PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918 à Roche (38090). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 mars 2019, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 857 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La surface de plancher créée atteint 999 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 999 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Localisation du projet

Adresse : PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918, Roche (38090).

Références cadastrales : AE, 15, AE, 16, AE, 17.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV COTE BOURG (SIREN 834047656, SIRET 83404765600014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité VILLEFONTAINE (38090)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 999 m² · Variation nette totale : -30 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 029 m²815 m²0 m²1 029 m²0 m²-214 m²815 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²184 m²0 m²0 m²0 m²184 m²184 m²
Total1 029 m²999 m²0 m²1 029 m²0 m²-30 m²999 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)14
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces8

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Logements supprimés2
Surface créée999 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée1 029 m²
Surface après travaux (totale)999 m²
Superficie du terrain857 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite184 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383391920001
  • Code commune INSEE : 38339 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Roche (38090). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 999 m², 0 m² et parcelle de 857 m².