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Permis de construire à Roche (38090) - 1 691 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383391420016 délivré le 2014/11/24 à Roche autorise une construction neuve pour un programme de 1 691 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 691 m² sur RTE du Stade. Déposé en été 2014, autorisé le 24 novembre 2014 par la commune de Roche. Implanté RTE du Stade, à Roche (38090), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Village.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 20 logements sur une parcelle de 9 764 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 1 691 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 691 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Roche compte 2 137 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RTE du Stade, Roche (38090).

Références cadastrales : AE, 516, AE, 115p.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TOITS DE PROVINCE CLAIRVIE (SIREN 434759114, SIRET 43475911400011, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Charvieu-Chavagneux (38230)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 691 m² · Variation nette totale : 1 691 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 691 m²0 m²0 m²0 m²1 691 m²1 691 m²
Total0 m²1 691 m²0 m²0 m²0 m²1 691 m²1 691 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
4 pièces20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 691 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 691 m²
Superficie du terrain9 764 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 691 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 février 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0383391420016
  • Code commune INSEE : 38339 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Roche (38090). Les travaux prévoient la création de 1 691 m²; la surface après travaux atteint 1 691 m². Le terrain couvre 9 764 m².

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