Permis de construire à Riviere-Saint-Sauveur (La) (14600) - 4 896 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°01453617R0030 délivré le 2018/04/09 à RIVIERE-SAINT-SAUVEUR (LA) autorise une construction neuve pour un programme de 4 896 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCCV LES CLEMATITES, le programme résidentiel autorise la construction de 4 896 m² sur Rue du Vermont - Lot 6 - D. Déposé au printemps 2018, autorisé le 9 avril 2018 par la commune de RIVIERE-SAINT-SAUVEUR (LA). Implanté Rue du Vermont - Lot 6 - D, à Riviere-Saint-Sauveur (La) (14600), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV LES CLEMATITES.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 79 logements sur une parcelle de 6 077 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 4 896 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 4 896 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
RIVIERE-SAINT-SAUVEUR (LA) compte 2 535 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue du Vermont - Lot 6 - D, Riviere-Saint-Sauveur (La) (14600).
Références cadastrales : B, 586, B, 593.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV LES CLEMATITES (SIREN 821346764, SIRET 82134676400011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BEAUVAIS (60000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 896 m² · Variation nette totale : 4 896 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 4 896 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 896 m² | 4 896 m² |
| Total | 0 m² | 4 896 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 4 896 m² | 4 896 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 79 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 79 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 24 |
| 3 pièces | 50 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 79 |
| Surface créée | 4 896 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 4 896 m² |
| Superficie du terrain | 6 077 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 27 février 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 28 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01453617R0030
- Code commune INSEE : 14536 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Riviere-Saint-Sauveur (La) (14600). Les travaux prévoient la création de 4 896 m²; la surface après travaux atteint 4 896 m². Le terrain couvre 6 077 m².
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