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Aube (10)
La Rivière-de-Corps
Détail PC 01032113C0016
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01032113C0016 délivré le 2014/02/25 à La Riviere-de-Corps autorise une construction neuve pour un programme de 636 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par OFFICE PUBLIC HABITAT AUBE IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 636 m² sur ZAC Le Parc de la Vienne. Déposé en hiver 2013, autorisé le 25 février 2014 par la commune de La Riviere-de-Corps. Implanté ZAC Le Parc de la Vienne, à La Riviere-De-Corps (10440), dans le département d’Aube, en Champagne-Ardenne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC HABITAT AUBE IMMOBILIER.
Ce permis de construire autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 3 264 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 636 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 636 m² .
La Riviere-de-Corps compte 3 651 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ZAC Le Parc de la Vienne, La Riviere-De-Corps (10440).
Références cadastrales : F, 1024, F, 980, F, 353.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Aube .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage OFFICE PUBLIC HABITAT AUBE IMMOBILIER (SIREN 341498061, SIRET 34149806100017, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité Troyes (10000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 636 m² · Variation nette totale : 636 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 636 m² 0 m² 0 m² 0 m² 636 m² 636 m² Total 0 m² 636 m² 0 m² 0 m² 0 m² 636 m² 636 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 9 Répartition par typologie Collectif (hors résidence) 9 Répartition par taille 2 pièces 3 3 pièces 6
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 9 Surface créée 636 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 636 m² Superficie du terrain 3 264 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements collectif hors résidence Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 636 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements collectif hors résidence
Date d'autorisation 2014/02/25
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 avril 2015.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01032113C0016 Code commune INSEE : 10321 - Voir la page commune Année de dépôt : 2013 Date d’autorisation / non‑opposition : 25 février 2014 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Riviere-De-Corps (10440). Les travaux prévoient la création de 636 m²; la surface après travaux atteint 636 m². Le terrain couvre 3 264 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
10
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Aube
Code de la commune du lieu des travaux
10321
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01032113C0016
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2014-02-25
Date réelle d'ouverture de chantier
2015-04-23
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2014-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2015-07
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2015-07
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
OFFICE PUBLIC HABITAT AUBE IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
341498061
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
34149806100017
Code postal du demandeur
10000
Localité du demandeur
Troyes
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
ZAC
Libellé de la voie du terrain
Le Parc de la Vienne
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
La Riviere-de-Corps
Code postal du terrain
10440
sec_cadastre1
F
num_cadastre1
1024
sec_cadastre2
F
num_cadastre2
980
sec_cadastre3
F
num_cadastre3
353
Superficie du terrain
3264
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
9
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
9
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
9
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
3
Nombre de logements de 3 pièces créés
6
Nombre de logements de 4 pièces créés
0
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
9
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
636
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
636
Tableau des données brutes de l'autorisation.