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Autorisation d’urbanisme PC n°08521320Y0010 à RIVES DE L'YON (85310) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08521320Y0010). Le projet est situé au LE CHAMP DU MOULIN à RIVES DE L'YON (85310). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 18 août 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 août 2020, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 16 634 m². La surface de plancher créée atteint 5 220 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 220 m².

Localisation du projet

Adresse : LE CHAMP DU MOULIN, RIVES DE L'YON (85310).

Références cadastrales : D, 2364, D, 2393, D, 2396.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LA ROCHE SUR YON (85000).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 220 m² · Variation nette totale : 5 220 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²615 m²0 m²0 m²0 m²615 m²615 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²4 605 m²0 m²0 m²0 m²4 605 m²4 605 m²
Total0 m²5 220 m²0 m²0 m²0 m²5 220 m²5 220 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
En résidence14
Répartition par taille
1 pièce14

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés14
Surface créée5 220 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 220 m²
Superficie du terrain16 634 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 605 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2020/08/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08521320Y0010
  • Code commune INSEE : 85213 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 août 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RIVES DE L'YON (85310). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 5 220 m², 0 m² et parcelle de 16 634 m².