Permis de construire à Rives Dervoises (52220) - 406 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°0524111700010 délivré le 2017/11/09 à RIVES DERVOISES autorise une construction neuve pour un programme de 406 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 406 m² sur 40 Rue de la Ruette - Louze. Déposé en été 2017, autorisé le 9 novembre 2017 par la commune de RIVES DERVOISES. Implanté 40 Rue de la Ruette - Louze, à Rives Dervoises (52220), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 715 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 406 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 406 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
RIVES DERVOISES compte 1 314 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 40 Rue de la Ruette - Louze, Rives Dervoises (52220).
Références cadastrales : ZE, 113.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : RIVES DERVOISES (52220).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 406 m² · Variation nette totale : 406 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 406 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 406 m² | 406 m² |
| Total | 0 m² | 406 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 406 m² | 406 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 6 pièces et + | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 406 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 406 m² |
| Superficie du terrain | 1 715 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0524111700010
- Code commune INSEE : 52411 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rives Dervoises (52220). Les travaux prévoient la création de 406 m²; la surface après travaux atteint 406 m². Le terrain couvre 1 715 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Rives Dervoises (52220)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - ruelle des trois sillons d - nouvelle construction - 92 m² Habitation
- 2023 - hameau du voy de Droyes - nouvelle construction - 209 m² Habitation
- 2022 - Rue de la Motte de Droyes - transformation avec diminution de surface - 2 141 m² Hébergement hôtelier
- 2021 - CHEMIN DES SILLONS A LOUZE - nouvelle construction - 112 m² Habitation
- 2021 - RUE DU MOULIN DE LONGEVILL - nouvelle construction - 121 m² Habitation
- 2021 - RUE DES VERGERS DE DROYES - nouvelle construction - 328 m² Habitation
- 2021 - FERME D'HAROMAGNYL DE LOUZ - transformation sans extension ni diminution de surface - 1 012 m² Hébergement hôtelier
- 2021 - IMPASSE BOIS DU HAN DE DRO - nouvelle construction - 121 m² Habitation