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Permis de construire à Rives (38140) - 2 645 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0383371410011 délivré le 2014/10/22 à RIVES autorise une construction neuve pour un programme de 2 810 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par JK PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 2 810 m² sur Lieu-dit AVENUE CHARLES DE GAULLE. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 22 octobre 2014 par la commune de RIVES. Implanté Lieu-dit AVENUE CHARLES DE GAULLE, à Rives (38140), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes, dans le secteur de AVENUE CHARLES DE GAULLE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par JK PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 37 logements sur une parcelle de 2 628 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 810 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 2 645 m² d’habitation et 165 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 810 m². L’ampleur des démolitions est modérée.

RIVES compte 6 622 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit AVENUE CHARLES DE GAULLE, Rives (38140).

Références cadastrales : AH, 248, AH, 251, AH, 252.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JK PROMOTION (SIREN 750773806, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VOIRON (38500)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 1 245 m² · Surface après travaux (totale) : 2 810 m² · Variation nette totale : 1 565 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	345 m²	2 645 m²	0 m²	345 m²	0 m²	2 300 m²	2 645 m²
Autres locaux non résidentiels	900 m²	165 m²	0 m²	900 m²	0 m²	-735 m²	165 m²
Total	1 245 m²	2 810 m²	0 m²	1 245 m²	0 m²	1 565 m²	2 810 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	37
Collectif (hors résidence)	37
Répartition par taille
2 pièces	17
3 pièces	18
4 pièces	2

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	37
Surface créée	2 810 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	345 m²
Surface après travaux (totale)	2 810 m²
Superficie du terrain	2 628 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 810 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/10/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 février 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0383371410011
Code commune INSEE : 38337 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rives (38140). Les travaux prévoient la création de 2 810 m² et des démolitions de 1 245 m²; la surface après travaux atteint 2 810 m². Le terrain couvre 2 628 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	38
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Isère
Code de la commune du lieu des travaux	38337
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0383371410011
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-10-22
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-02-29
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-03
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5710
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	JK PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	750773806
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	38500
Localité du demandeur	VOIRON
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	AVENUE CHARLES DE GAULLE
Localité du terrain	RIVES
Code postal du terrain	38140
sec_cadastre1	AH
num_cadastre1	248
sec_cadastre2	AH
num_cadastre2	251
sec_cadastre3	AH
num_cadastre3	252
Superficie du terrain	2628
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	37
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	37
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	37
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	17
Nombre de logements de 3 pièces créés	18
Nombre de logements de 4 pièces créés	2
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	17
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	345
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2645
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	345
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	900
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	165
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	900
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2810