Permis de construire à Rives (38140) - 734 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2013
Le permis n°0383371310020 délivré le 2013/11/13 à RIVES autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 734 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (1 468 m²). Déposé à l'automne 2013, autorisé le 13 novembre 2013 par la commune de RIVES. Implanté LE BAS RIVES, à Rives (38140), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 2 307 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (734 m² issues de transformation, 734 m² transformées). La reconversion est d’ampleur modérée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 734 m².
RIVES compte 6 622 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE BAS RIVES, Rives (38140).
Références cadastrales : AO, 241, AO, 196, AO, 239.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : RIVES (38140).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 734 m² · Surface après travaux (totale) : 734 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 734 m² | 0 m² | 0 m² | 734 m² | 734 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 734 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 734 m² | -734 m² | 0 m² |
| Total | 734 m² | 0 m² | 734 m² | 0 m² | 734 m² | 0 m² | 734 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Artisanat | 734 m² |
| Total détail | 734 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 14 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 14 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 7 |
| 3 pièces | 7 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 14 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 734 m² |
| Superficie du terrain | 2 307 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0383371310020
- Code commune INSEE : 38337 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rives (38140). Les travaux prévoient des transformations pour 1 468 m²; la surface après travaux atteint 734 m². Le terrain couvre 2 307 m².
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