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Autorisation d’urbanisme PC n°04218616S0018 à RIVE DE GIER (42800) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04218616S0018). Le projet est situé au Les Petites Flaches à RIVE DE GIER (42800). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 23 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 août 2016, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 1 694 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 694 m².

Localisation du projet

Adresse : Les Petites Flaches, RIVE DE GIER (42800).

Références cadastrales : BE, 190, BE, 380.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MR PROMOTION (SIREN 819615535, SIRET 81961553500013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité VEAUCHE (42340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 694 m² · Variation nette totale : 1 694 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 694 m²0 m²0 m²0 m²1 694 m²1 694 m²
Total0 m²1 694 m²0 m²0 m²0 m²1 694 m²1 694 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)20

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 694 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 694 m²
Superficie du terrain0 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 694 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04218616S0018
  • Code commune INSEE : 42186 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à RIVE DE GIER (42800). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 694 m², 0 m² et parcelle de 0 m².