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Permis de construire à Rioz (70190) - 109 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07044722C0016 délivré le 2022/11/17 à RIOZ autorise une construction neuve pour un programme de 109 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI KOBA, le programme résidentiel autorise la construction de 109 m² sur Lotissement Les Pres Verts. Déposé à l'automne 2022, autorisé le 17 novembre 2022 par la commune de RIOZ. Implanté Lotissement Les Pres Verts, à Rioz (70190), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de lot n_15.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI KOBA.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 101 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 109 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 109 m².

RIOZ compte 2 420 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Les Pres Verts, Rioz (70190).

Références cadastrales : AN, 193.

Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI KOBA (SIREN 422246611, SIRET 42224661100020, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 109 m² · Variation nette totale : 109 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²109 m²0 m²0 m²0 m²109 m²109 m²
Total0 m²109 m²0 m²0 m²0 m²109 m²109 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée109 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)109 m²
Superficie du terrain1 101 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite109 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07044722C0016
  • Code commune INSEE : 70447 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Rioz (70190). Les travaux prévoient la création de 109 m²; la surface après travaux atteint 109 m². Le terrain couvre 1 101 m².

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